LE SENS DU FLEUVE
Création & Edition de motifs et d’imprimés pour l’ameublement et la décoration intérieure.
Tout litige et / ou toute contestation relatifs à la vente de marchandises par Amélie COUDRAY, PROPRIÉTAIRE de la MARQUE LE SENS DU FLEUVE, relatifs notamment a l’application ou à l’interprétation des présentes conditions générales seront de la compétence du Tribunal de commerce d’Angers ( 49 ). Statuant selon le droit français, quelque soit le lieu de la livraison et/ou le mode de paiement accepté et nonobstant toute stipulation contraire figurant dans les conditions générales de l’acheteur et même en cas de référé, de demande incidente, d’appel en garantie ou de pluralités de defendeurs.
1.Objet :
1.1 Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Amélie Coudray gérante de l’entreprise individuelle Amelie Coudray et de sa marque «Le Sens du Fleuve» dont le siège social se situe au 2 rue Marguerite de Clisson 49270 Orée d’Anjou. Enregistré au registre des Métiers de l’Artisanat sous le numéro SIRET 503 072 233 00037 et dénommée Amélie Coudray. Marque et modèles déposés à l’ INPI Le Sens Du Fleuve et d’autre part, par toute personne physique et morale dénommée ci-après « LE CLIENT » souhaitant procédé à un achat de la marque Le Sens du Fleuve à Amélie Coudray.
1.2 Les présentes conditions générales de vente et les conditions tarifaires s’appliquent à toutes les ventes par AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE de tissus, papiers-peints, accessoires, mobilier, création logotypées personalisées, produits personnalisés et vente de produits crées sur-mesure.
1.3 Toute commande adressées par l’acheteur à Amélie Coudray pour sa marque LE SENS DU FLEUVE, par quelques moyen qu’ils soient emporte l’adhésion du CLIENT sans restriction ni réserve aux conditions générales.
1.4 Aucunes conditions particulières ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Amélie Coudray pour sa marque LE SENS DU FLEUVE prévaloir sur ces conditions Générales.
1.5 L’entreprise Amélie Coudray propriétaire de la Marque Le Sens du Fleuve, conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’ameliorer ses services commerciaux. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
2. Commandes
2.1 Les commandes de marchandises sont fermes et définitives. Aucune annulation ou modification de quantité n’est acceptée après une préparation d’une commande.
2.2 Par positionnement éthique responsable, nous ne faisons pas de stock.Tout est produit à la commande. LE CLIENT commande d’abord, Amélie Coudray – Le Sens du Fleuve fabrique ensuite. Délais de livaison de 3 à 5 semaines.
2.3 Minimum de commande de 1 mètre de tissu, 5 coussins.
2.4 Après validation de la commande du CLIENT, Amelie Coudray se réserve un délai de 5 à 15 jours ouvrables pour traiter votre commande.
2.5 Les commandes sont executées dans l’ordre d’arrivée et en fonction des disponibiltés.
2.6 Pour toute fabrication sur-mesure l’accompte sera porté à 100% si la valeur de la commande si elle est inférieure à 500 euros.
2.7 Pour toute fabrication sur mesure d’un montant supérieur à 500 euros un accompte de 50% est demandé pour valider la commande.
2.8 Les délais de livraisons sont donnés à titre indicatif et ne peuvent constituer un motif d’annulation. Le solde du paiement sera donc exigible même en cas de report de Délai.
2.8 Dans la cas ou LE CLIENT adresse une commande complémentaire visant une marchandise qu’il aurait déjà commandée, il devra resepecter les prescription ci dessous : LE CLIENT doit signaler le numéro de pièce indiqué sur la facture que Amélie Coudray à décrite sur la précedente facture ainsi qu’un échantillon de tissu de la commande initiale. Le SENS DU FLEUVE ne peut assurer la continuité des bains des coloris des tissus et papiers peint dans dans le temps.
3. Produits
3.1 Les produits proposés sont présentés sur le site internet dans les conditions optimales afin de présenter le plus précisement et authentiquement la qualité du produit, des tissus, les couleurs de ses imprimés, la trame du tissu dans lequel il est réalisé. La description du produit est présenté sous forme d’un descriptif détaillé reprenant ses caractéristiques techniques : ( composition, type d’impression, largeur de lé, contenance, utilisation ). Amélie Coudray ne peut cependant pas garantir l’affichage des couleurs sur les écrans numériques du CLIENT( téléphone, écrans, tablettes… ) lors de la consultation de ses produits en ligne.
3.2 Toutefois, si il y a modification d’un article ou d’un produit, pour améliorer sa qualité, les variations dans la représentation de ces articles ne peuvent affecter la validité de la vente.
3.3 Si il y a non conformité par rapport au descriptif écrit et détaillé de l’article LE CLIENT pourra exercer son droit de rétractation. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engage en rien le vendeur Amélie Coudray.
4. Modèle Abandonnés
4.1 Le Sens Du Fleuve, peut en cours d’année et sans avis préalable, arrêter l’édition d’un modèle ou coloris.
4.2 Les modèles et oloris non mentionnés dans la grille de tarif de Le SENS DU FLEUVE ne sont plus fabriqués et n’existent plus en stock.
4.3 Les numéros de dessins ou numéro de coloris suivis d’un astérix * dans la grille de suivi indiquent que le dessin ou le coloris est non suivi, mais qu’il peut en rester du stock. Il appartient au CLIENT de contacter LE SENS DU FLEUVE afin de vérifier si ces produits sont encore disponibles en stock.
5. Qualité et utilisation
5.1 Amélie Coudray vérifie soigneusement la qualité de chaque produit avant de l’expédier.
5.2 Les tissus Le Sens Du Fleuve sont conçus à destination de la tapisserie d’ameublement et de la décoration intérieure uniquement. L’entretien est précisé sur chaque fiche produit. Repasser à l’envers du tissu.
5.3 Sans limiter la généralité de ce qui précède LE CLIENT s’engage à respecter le recommandations ci-dessous :
– Tissu pour rideaux : En fonction de l’hydrométrie ambiante, une variation de la largeur et de la longueur est concidérée comme normale.
– Tissu pour siège : Les réclamations ne seront admises uniquement dans le cas des conditions normales d’utilisation de confection.
– Papier peints : Les recommandations de pose soint jointes au colis. En cas d’omission il vous appartient de les réclamaer avant toute pose.
5.4 L’utilisateur et LE CLIENT restent responsables de l’emploi et de la destination des tissus oeuvrés.
6. Retour et échange
6.1 Aucun retour ou échange de marchandise n’est possible sans l’accord préalable, exprès et écrit de la marque Le SENS DU FLEUVE et de sa gérante AMELIE COUDRAY. Toute marchandise retourné sans bon de retour accordé par Amélie Coudray sera retenu à la disposition du CLIENT qui devra en régler le prix.
6.2 En tout état de cause, tout retour ou échange devra être effectué au plus tard dans les quinze jours suivant la réception de la marchandise. Passé ce délais, aucun retour, ni échange ne sera recevable.Toute marchandise retourné debra être dans l’état ou AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE l’a livré.
6.3 En cas de retour ou déchange pour une cause non imputable à AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE : tout retour ou échange approuvé au préalable par écrit par AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE, s’éffectuera par port payé. Une minoration de 30 % sera appliquée sur le montant de l’avoir établi à réception de la marchandise qui devra nous être retourné en parfait état. Dans le cas où la marchandise retournée arriverait dans un état tel qu’il ne nous permetterait pas de le réintegrer dans nos stocks, aucun navoir ne sera établi.
6.4 Aucun retour ne sera accepté pour les métragess de tissus ou revêtement mural inférieurs à 5 mètres ( ou 5 rouleaux de papiers-peints ) ainsi que pour les fabrications spéciales, logotypées, création sur-mesure.
6.5 En cas de retour ou d’échange pour une cause imputable à AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE, le retour se fera aux frais de AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE qui décidera du mode de transport, après autorisation écrite du retour ou de l’échange par le service commercial.
7. Droit de rétractation
7.1 Conformémént à l’article L.121-20 du code de la consommation, « LE CLIENT » ou le «consommateur» dispose d’un délais de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exeption, le cas échéant « des frais de retour ».
7.2 Le délais mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens de l’acceptation de l’offre pour les préstations de services.
7.3 En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délais susmentionné, seul les prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront rembourssés, les frais de retour restent à la charge du CLIENT. Les retours de produits réalisés à la demande sont à effectuer dans leur état d’origine et complets ( emballage, accessoires, notice… ) de sorte qu’ils puissent être recommercialisés à l’état neuf. Accompagné de leur justificatif d’achat.
7.4 LE CLIENT se verra proposé un échange ou un rembourssement par chèque ou par crédit du compte bancaire utilisé lors de la commande. Seul le prix de l’article lui sera rembourssé. Le ticket de retour qui sera remit au CLIENT est à conserver en cas de réclamation.
7.5 Les produits réalisés à la demande et notamment les tissus coupés à la commande, ne sont pas concernés par le droit de rétractation ainsi que toutes les fabrications spéciales, logotypées, et les créations sur-mesure.
7.6 Le droit de rétractation peut-être exercé en contactant AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE de la manière suivante en joignant le formulaire de rétractation joint en piece annexe :
> Envoi d’un e-mail à : lesensdufleuve@gmail.com
> Par voie postale : Amélie Coudray – Le Sens Du Fleuve
2 rue Marguerite de Clisson – Champtoceaux
49270 Orée d’Anjou. FRANCE
8. Tarifs et condition de paiement
8.1 Les prix figurants sur les fiches produits du catalogue sont des prix en Euros ( € ) tout Taxes comprises (TTC) tenant compte de TVA applicable au jour de la commande.Tout changement de taux de TVA peut être répercuté sur le prix des produits.
8.2 Les prix indiqués dans la grille tarifaires ne comprennent pas les frais de livraisons, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le forfait de base, le total de la commande, à moins que LE CLIENT ne préfère retirer sa commande à Champroceaux à l’atelier de la marque LE SENS DU FLEUVE.
8.3 Le Sens du Fleuve et Amélie Coudray se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment SANS PRÉAVIS, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
8.4 Dans l’hypothèse où le prix des marchandises commandés par LE CLIENT serait, au moment de la réception de la commande par AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE, supérieur à celui mentionné lors de la passation de la commande, AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE, en avertira LE CLIENT. LE CLIENT sera alors libre d’annuler sa commande dans les 15 jours suivant la notification du nouveau prix.
8.5 Sauf indications contraires dans la facture, le règlement des factures doit être éffectué 30 jours fin de moi par prélèvement, chèque ou virement et ce, pour toutes les factures établies du 1 er au 31 inclus.
8.6 Toute traite impayée sera considérée comme un refus de paiement et entraînera notamment l’exigibilité des pénalités ci-après.
8.6 Le défaut de paiement à l’une quelconque des échéances fixées entrainera :
– 1. L’exigibilité immédiate de toutes les sommes testant dues, quel que soit le mode règlement prévu, et même si elles ont donné lieu à des traites.
– 2. Conformément à l’article L441-6 du Code de Commerce, des pénalités de retard sont dues à défaut de règlement le jour suivant la date de paiement qui figure sur la facture. Le taux d’intérêt annuel de ces pénalités de retard est de 15%.
– 3. Le règlement d’une indemnité fofaitaire de retard de 40 € H.T., sans préjudice de tous frais, honoraires, dépens exposés par AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE en cas de recouvrement judiciaire et de tous autres dommages-întérêts. En outre, en cas de retard de paiement, AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute action, ou pourra demander le règlement comptant à la livraison sans escompte.
8.7 Nouveau client, ou client n’ayant pas travailler avec AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE depuis 2 ans : le paiement des factures s’effectuera avant expédition. Pour permettre l’ouverture d’un compte ClIENT, ce dernier confirmera sur papier à entête commercial ( mentionnant la nature de son activité professionnelle) son accord sur les Conditions Générales et les conditions tarifaires de AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE, indiquera références fournisseurs, extrait Kbis, Relevé d’Identité Bancaire.
8.8 – Les frais de livraison en France Continentale sont compris dans le prix des marchandises livrées et ce, pour toute commande enregistrée en une fois d’un montant supérieur à 300,00 € hors taxes et expédiées par le transporteur de AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE. En cas d’envois express, le supplémént sera facturé au CLIENT.
– Pour toute commande d’un montant inférieur où égal à 300,00 € hors taxes et expédiées par le transporteur de AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE, il sera facturé des frais de gestion de 20 € hors taxes. Dans tous les autres cas, les frais de livraison seront à la charge du CLIENT et seront facturés en SUS des prix de marchandises.
8.9 Le prix des marchandises indiqué à l’acheteur lors de la commande, ainsi que la grille de tarif des produits de AMÉLIE COUDRAY et de la marque LE SENS DU FLEUVE constituent des informations strictement confidentiels et ce, pendant une durée de 2 ans à compter de la date à laquelle ces informations ou documents auront été remis ou mis à la disposition du CLIENT.
8.10 Echantillonage : AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE peut être amener à livrer des échantillons de tissus, notamment dans le cadre de projets avec des décorateurs et des projets de décoration intérieure,à savoir des carrés de tissus, des portes manteaux, et des pentes vitrines. Les carrés sont mis à la disposition du client durant 30 jours. Passé ce délai, LE CLIENT doit les restituer à AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE, dans l’état ou AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE les a livrer. A défaut de retour des échantillons en l’état , AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE les à livré où à l’issue de ce délai de 30 jours, AMÉLIE COUDRAY et LE SENS DU FLEUVE sera en droit de facturer ces carrés au tarif en vigueur maloré de 20%, avec un minimum de facturation de 15 € hors taxes.
8.11 Les prix indiqués au présent tarif peuvent comporter une erreur susceptible de faire l’objet d’un erratum.
8.11 Le risque est transféré au CLIENT au lieu et au moment de la remise par Amélie COUDRAY LE SENS DU FLEUVE de la marchandise vendue au transporteur ou au client, cette remise étant éffectuée dans les showrooms ou entrepôt de Amélie COUDRAY LE SENS DU FLEUVE.
9. Transport, Livraison, délais et lieu de livraison
9.1 La responsabilité de Amélie COUDRAY LE SENS DU FLEUVE se trouve dégagée par le seul fait de la remise de la marchandise, conformément aux termes de l’article 8 ci-dessus.
9.2 La livraison de la marchandise sera effectuée au lieu de livraison dont l’adresse doit obligatoirement être indiquée par LE CLIENT à Amélie COUDRAY LE SENS DU FLEUVE au moment où il lui adresse la commande. Toute modification du lieu de livraison de la marchandise postérieurement à la commande ne pourra être opposée à Amélie COUDRAY LE SENS DU FLEUVE.
9.3 En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. Les livraisons ont lieux entre 9h et 18h. Nous vous invitons à vous assurer d’une présence à l’adresse de livraison choisie.
9.4 LE CLIENT est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Conformément à l’article L133-3 du code du commerce, LE CLIENT dispose d’un délai de trois jours, jours fériés non compris, à compter de la réception des produits, pour formuler auprès du transporteur, par lettre de recommandée, toute réclamation quant aux pertes et /ou endommagements du ou des colis constatés.
9.5 L’Acheteur est tenu de vérifier avant la pose et la coupe des produits :
– l’état des tissus ou papiers-peints et d’en faire éventuellement des réserves écrites sur le bon de livraison.
– Notamment : vérifier les tissus dès réception de la commande, les métrages et coloris livrés par transparence.
– Aucune réclamation ne sera admise pour des tissus coupés et confectionnés, sauf accord de Amélie COUDRAY LE SENS DU FLEUVE.
– Les papiers peints devront être vérifiés sur chaque rouleaux afin d’établir un contrôle qualité de chaque rouleau.
– Seul l’examen de toute la commande et le déploiement complet de tout les rouleaux avant la pose et la coupe du papier-peint permet de déceler certains défauts et des écarts de ton trop sensibles.
– En cas d’anomalie il devra renvoyer l’intégralité de toute la commande selon les modalités de l’article (6) des présentes CGV.
– Dès lors qu’un défaut est constaté au moment de la pose, la responsabilité de AMÉLIE COUDRAY et de le SENS DU FLEUVE NE POURRA être engagée par LE CLIENT. La mention « Acceptée SOUS RÉSERVE DE DÉBALLAGE » ou toute locution de se sens sera nulle et sans effet. Aucun frais de pose ne sera pris en compte par Amélie Coudray LE SENS DU FLEUVE.
9.6 Les délais de livraisons des produits physiques sont indicatifs, selon les informations fournies par le transporteur tiers du vendeur.
9.7 Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Amélie COUDRAY s’autorise à livrer les commandes de façon globale ou partielle. Le non respect des délais de livraison ne donne pas lieu à dommages-intérêts, mais peut entraîner annulation de la commande sur demande écrite du CLIENT et seulement en cas de non respect de la part de AMÉLIE COUDRAY ET À LE SENS DU FLEUVE d’un délais convenu au préalable et dûemant acceptée par AMÉLIE COUDRAY ET À LE SENS DU FLEUVE, huits jours après une mise en demeure adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à AMÉLIE COUDRAY LE SENS DU FLEUVE.
9.8 En cas d’exportation hors des pays des membres de l’union euroopéenne par LE CLIENT au moyen de son propre transporteur, LE CLIENT devra impérativement fournir à AMELIE COUDRAY ET À LE SENS DU FLEUVE la preuve de d’exportation sous la forme d’un document douanier visé des autorités de sortie du territoire de l’Union Eurropéenne. A défaut de production de ce document, l’exportation ne pouvant dès lors être concidérée comme justifiée, LE CLIENT restera redevable à AMÉLIE COUDRAY ET À LE SENS DU FLEUVE le montant de la TVA au taux de 20% due sur le montant de ses achats. Le non paiement de cette TVA par LE CLIENT rendra applicable des conditions de recouvrement stiplulées dans la rubrique vente en ligne (art.11) .
9.10 En cas de retard de règlement de factures antérieures, les livraisons pourront êtres suspendues jusqu’a complet règlement.
9.11 Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination. Les produits acquis sont livrés en France métropolitaine ou dans les pays ouverts à la livraision, dans le délai indiqué lors de la passation de la commande et à l’adresse indiquée par LE CLIENT lors de sa commande par mail ou voie postale.
| Destination | Mode | Délai | Frais de livraison |
| France | Livraison showroom LE SENS DU FLEUVE Avec pièce d’identité | Nous vous envoyons un mail de date de retrait après réception de votre commande. | 0,00 € |
| Colissimo Chez vous | 3 jrs après le traitement de votre commande. Un mail vous sera adressé. | < ou = 300 Euros 20 € forfaitaire > ou = 300 Euros Livraison offerte | |
| GLS POINT RELAIS | 3 jrs après le traitement de votre commande. Un mail vous sera adressé. | < ou = 300 Euros 20 € forfaitaire > ou = 300 Euros Livraison offerte | |
| Europe | Colissimo | 20 € forfaitaire | |
| Colissimo | 30 € forfaitaire |
10. Droit d’auteur et propriété intellectuelle.
10.1 Amélie Coudray et Le Sens Du Fleuve, conserve toute propriété et l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les textes, dessins, marques, logos, dénominations sociales, rédactionnel, images, illustartions ou autre éléments figurants sur les documents commerciaux, SITE INTERNET, print, web, catalogue, supports promotionnels, échantillons, réseaux sociaux et autres signes distinctif AMÉLIE COUDRAY ET À LE SENS DU FLEUVE
10.2 Tous les textes, dessins, modèles, motifs, choix colorimétriques, design et produits présentés sur les supports de communication sont la propriété intellectuelle d’Amélie Coudray et sont déposés et protégés au titre des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle à L’INPI pour la France, l’Europe et l’Internationnal.
10.3 Il est donc strictement interdit de vendre les motifs d’Amélie Coudray et de la marque LE SENS DU FLEUVE, ni de revendre les produits acheté d’Amélie Coudray et de sa marque LE SENS DU FLEUVE sans accord préalable.
10.4 Toute reproduction totale ou partielle des créations de la Marque et des produits visibles en ligne est strictement interdite et est suceptible de constituer un délit de contrefaçon. Ils sont la propriété exclusive du VENDEUR et/ou de ses partenaires.
10.5 En l’abscence d’accord avec Amélie coudray et la marque LE SENS DU FLEUVE, les droits d’exploitation des tissus édités par le vendeur sont concédés exclusivement pour un usage privatif.
10.6 L’acheteur et LE CLIENT ne se voit conférer aucun droit sur l’ensemble des éléments mentionnés au présent article et s’interdit toute reproduction, représentation, modification ou utilisation à d’autre fin que la promotion et la revente des marchandises vendues, sans avoir obtenue l’accord préalable et écrit de Amélie Coudray pour le Sens Du Fleuve. En particulier LE CLIENT et l’acheteur s’interdit de supprimer, masquer, dégrader dupliquer, réutiliser ou modifier de quelle que manière qu’il soit, les signes distinctifs de Amélie coudray et Le Sens Du Fleuve figurant sur les marchandises vendues et sur tous supports et documents transmis par Amélie Coudray et Le Sens Du fleuve au client dit acheteur.
11.Vente en ligne
La commercialisation de nos produits en ligne est soumise à différentes conditions que vous pouvez obtenir en contactant notre service commercial et ne pourra se faire sans accord préalable de la part de AMÉLIE COUDRAY ET À LE SENS DU FLEUVE
12.Données Privées
AMÉLIE COUDRAY ET À LE SENS DU FLEUVE s’engage à ne pas diffuser votre nom ainsi que vos coordonnées.
13. Responsabilité
13.1 AMÉLIE COUDRAY et de LE SENS DU FLEUVE, n’a pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyens.
13.2 L’utilisation des marchandises commandés est réalisées sous les seuls directions et responsabilités du CLIENT et conformément aux recommandations visées aux conditions Générales de Ventes et à la grille Tarifaire de AMÉLIE COUDRAY et de LE SENS DU FLEUVE et / ou aux notices d’explications fournies ou mises à disposition du CLIENT.
13.3 La responsabilité de AMÉLIE COUDRAY et de LE SENS DU FLEUVE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, d’une rupture de servive, d’une intrusion extérieure ou la par la présence d’un virus informatiques, ou de fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
13.4 De même, AMÉLIE COUDRAY – LE SENS DU FLEUVE dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuite au sens des dispositions du Code civil, en cas d’évènement hors de son contrôle raisonnable susceptibles d’arrêter ou de réduire la fabrication ou le transport de la marchandise, ou l’execution de la vente, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive : grève, incendie, catastrophe, panne et d’une manière générale tout évênement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.
13.5 En cas de dommage matériel direct et sauf stipulation contraire des conditions Générales, de la grille tarifaire de AMÉLIE COUDRAY et de LE SENS DU FLEUVE, ou du bon de commande, La responsabilité de AMÉLIE COUDRAY et de LE SENS DU FLEUVE sera strictement limitée au remplacement des marchandises reconnues défectueuses.
13.6 Par le seul fait de valider sa commande en ligne, par mail ou par voie postale, LE CLIENT déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente.
13.7 Les présentes conditions de commandes sont systématiquement envoyé au CLIENT à l’ouverture de compte et présentées au CLIENT sur le site internet / par courrier au moment de l’enregistrement de la commande.
14. Garantie
14.1 AMÉLIE COUDRAY pour sa marque LE SENS DU FLEUVE garantit la marchandise vendue contre tout défaut de fabrication existant au moment de la vente, étant entendu que le LE CLIENTdoit s’assurer par lui-même que la marchandise commandée convienne à l’usage particulier qu’il veut en faire.
14.2 AMÉLIE COUDRAY pour sa marque LE SENS DU FLEUVE garantit les produits vendus contre tous défauts ou vices cachés existants au moment de la vente conformémént à la réglementation en vigueur et sous résèrve que LE CLIENT informe des vices ou anomalies constatés à Amélie Coudray par courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai de 15 jours suivant la livraison de la marchandise. LE CLIENTdevra laisser à Amélie Coudray et à sa marque toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Mais en tout état de cause, l’éventuelle réclamation du CLIENT ne suspend pas l’obligation de paiement.
15. Réserve de propriété
15.1 AMÉLIE COUDRAY pour sa marque LE SENS DU FLEUVE se réserve expressément la propriété des marchandises jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. Les chèques, lettre de change et autres moyens de paiement ne seront considérés comme des règlements qu’à dater de leur encaissement effectif.
15.2 A défaut de paiement par LE CLIENT d’une seule fraction du prix aux échéances convenues et quinze jours après une mise en demeure, par lettre recommandée avec avis de réception, demeurée infructueuse, la vente sera résolue de pein droit si bon semble à AMÉLIE COUDRAY pour sa marque LE SENS DU FLEUVE.
AMÉLIE COUDRAY – LE SENS DU FLEUVE – SIRET 503 072 233 00037
Atelier – 2 rue Marguerite de Clisson – Champtoceaux
49270 Orée d’Anjou. FRANCE
T : +33 (0) 6 77 04 49 77 – Mail : lesensdufleuve@gmail.com
Instagram #lesensdufleuve